Guide complet pour gérer la banque d’heures de travail

Qu’est-ce qu’une banque d’heures? Est-ce la même chose qu’un congé payé récupérable? Est-ce qu’il existe une réglementation spécifique? Une banque d’heures fait référence à une journée de travail pour laquelle le temps est distribué de manière équilibrée et qui s’adapte quand il y a une charge de travail plus importante. Ensuite, les heures supplémentaires sont compensées pendant des périodes de plus faible demande.

Comment se fait l’accord sur l’échange d’heures?

Un planning de travail définit les heures pour lesquelles les employés sont embauchés et la journée de travail est établie par la Convention Collective de Travail. Ainsi, la durée légale d’une journée de travail est instaurée dans leurs conventions ou leurs contrats, et la quantité maximale d’heure par semaine est spécifiée. 

Le statut des travailleurs détermine si ces heures de travail sont réparties de façon régulière ou irrégulière ou si les employés et leurs employeurs sont d’accord. Dans tous les cas, la distribution des heures doit être réalisée par écrit dans le contrat et l’employé ainsi que l’employeur doivent être informés de cet accord. On parle alors de «Banque d’heures» ou de «congé payé récupérable». 

Dans quelles entreprises est-il conseillé de s’accorder sur une banque d’heures?

En général, ce type de répartition de la journée de travail peut être pratique dans tous les secteurs. Cependant, dans des domaines où avec un pic saisonnier plus élevé, le rythme du travail et de la production peut être différent en fonction de la période de l’année. La banque d’heures permet d’optimiser plus facilement les journées de travail. 

Un système horaire flexible permet un pourcentage d’heures d’une journée d’être réparti de manière irrégulière. C’est-à-dire qu’en utilisant un modèle Excel ou un outil, les heures de travail effectuées ou non au cours des moins sont comptabilisées, ce qui crée des bilans horaires positifs ou négatifs.

Quelles sont les conditions minimales pour établir une banque d’heures?

En principe, un maximum de 10 % des journées de travail des employés peut être distribué et cette répartition doit être respectée entre les jours de travail du travailleur. Si les employés doivent travailler pendant des jours non-ouvrables, ce n’est pas une répartition irrégulière des heures, mais plutôt une modification de leurs conditions de travail. 

Une autre condition de base pour l’implémentation d’une banque d’heures dans l’entreprise est de respecter la quantité maximale de journées de travail, le temps de repos entre les journées et le temps de repos par semaine. 

Comment automatiser une banque d’heures et simplifier sa gestion?

Une suite d’outils comme Sesame permet d’automatiser la banque d’heures et d’optimiser cette fonctionnalité pour éviter les casse-têtes à l’équipe des RH. Il s’agit d’une fonctionnalité qui permet aux employés d’accéder aux informations concernant leur banque d’heures. Ils peuvent y trouver les heures supplémentaires, les heures compensées par des jours de congé, les heures compensées par une rémunération et le solde total des heures supplémentaires.

Cette application de pointage définit un système de règles en fonction de la convention collective du travail de l’entreprise et prend en compte les horaires de nuit, les jours fériés travaillés ou les heures réalisées en dehors des horaires réguliers. En ce sens, l’entreprise et l’admin peuvent suivre en détail le « bonus » généré grâce à un ensemble de règles établies et aux pointages des employés pour qu’ils puissent être correctement indemnisés. 

Du point de vue des employés, avoir accès à un outil complet comme Sesame qui rend plus facile la gestion de leur banque d’heures leur permet de demander les méthodes de compensation qu’ils souhaitent et d’éviter les procédures fastidieuses. Ainsi, vos employés connaissent leur bilan d’heures supplémentaires à tout moment et peuvent mieux gérer leur temps. 

Que faire des heures supplémentaires dans la banque d’heures?

Le département des RH peut surveiller les heures supplémentaires ou si les employés ont effectué moins d’heures et faire un suivi dans la banque d’heures. S’il y a un excès, les employés peuvent bénéficier de temps de repos (jours de congé) ou même recevoir une indemnisation pour les heures supplémentaires. Si les employés ont effectué moins d’heures, ils peuvent compenser l’entreprise en travaillant pendant plus heures les mois suivants. Une autre option pourrait être de régler la question des heures supplémentaires en fin d’année. 

En établissant les plannings et les horaires des employés, il est important de répartir les jours de congé, les jours fériés et la banque des heures. Réaliser cette tâche manuellement est une charge de travail supplémentaire pour vos équipes de RH que vous pouvez leur épargner en numérisant votre département des RH. Travailler avec un logiciel de gestion du temps qui possède cette fonctionnalité signifie un suivi automatique des banques d’heures pour que les départements des ressources humaines se concentrent sur l’essentiel: prendre soin de votre équipe.

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